Contours des EPCI — Occitanie
Contours des 162 EPCI de la région Occitanie (GeoJSON WGS84, jointure par « code » = SIREN de l'EPCI). Dérivé par union des communes membres.
Contours des EPCI — Pays de la Loire
Contours des 69 EPCI de la région Pays de la Loire (GeoJSON WGS84, jointure par « code » = SIREN de l'EPCI). Dérivé par union des communes membres.
Contours des EPCI — Provence-Alpes-Côte d'Azur
Contours des 50 EPCI de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (GeoJSON WGS84, jointure par « code » = SIREN de l'EPCI). Dérivé par union des communes membres.
Départements de France (contours)
Contours des départements de France métropolitaine (Code Officiel Géographique), source IGN Admin Express, géométries simplifiées pour le web. Sert la carte-sélecteur de territoire du catalogue.
EHPAD (FINESS, BFC) utilisé
Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Bourgogne-Franche-Comté, géolocalisés. Source : FINESS (extraction géolocalisée), reprojeté en WGS84.
Adhésions aux syndicats des communes de Bourgogne-Franche-Comté
Critères de répartition de la Dotation globale de fonctionnement en 2026 - EPCI utilisé
Critère de la DGF en BFC
Catalogue interopérable
Les métadonnées sont exposées au format standard DCAT-AP, moissonnable par data.gouv.fr et tout agrégateur compatible (identifiants stables, JSON-LD, RDF).